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Calculer le préjudice économique d'un proche en cas de décès de la victime directe

Le 06 mars 2023
Calculer le préjudice économique d'un proche en cas de décès de la victime directe
La détermination du préjudice économique d'un enfant ou du conjoint survivant se calcule en adoptant une méthodologie complexe, dont il convient de préciser les axes principaux. Aperçu des modalités au travers de la situation de Peter Parker...

A la suite du décès de son oncle, Peter Parker pouvait obtenir l'indemnisation de son préjudice moral, mais également de son préjudice économique.

Hélas, il ne pouvait plus compter que sur les maigres ressources de Tante May pour subvenir a ses besoins.

En cas de décès en raison d'un accident ou d'une agression, le préjudice des proches ne se limite pas nécessairement au seul préjudice moral. Tel est notamment le cas lorsque les ressources du défunt permettait de maintenir le niveau de vie du foyer.

Au-delà de la perte affective de celui qui était devenu un père de substitution, le meurtre de l'Oncle Ben par un cambrioleur a créé un préjudice économique pour Peter Parker et Tante May.

Le calcul du préjudice économique des victimes indirectes en cas de décès de la victime d'une agression ou d'un accident s'établit après :

Reconstitution des revenus antérieurs du foyer (y compris les revenus non professionnels), en incluant le cas échéant les avantages en nature et les chances de promotion,
Déduction de la part de consommation du défunt, selon qu'il s'agisse d'un couple avec ou sans enfant,
Déduction des revenus conservés au sein du foyer, lesquels incluent éventuellement les revenus consécutifs au décès (par exemple, une pension de réversion).
Capitalisation de la perte patrimoniale annuelle au travers de l'euro de rente viagère
Calcul du préjudice économique des enfants (ou d'un neveu orphelin vivant au sein du foyer dans le cas de Peter Parker) par utilisation de l'euro de rente temporaire jusqu'à l'autonomie financière prévisible.

Le décès d'un proche constitue une perte irremplaçable. En cas d'accident ou d'agression, faites-vous accompagner en prenant contact avec un avocat.